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Association

PROVENCE ÉGYPTOLOGIE


Composition du Bureau
et du Conseil d’Administration

(A.G.O. du 30 juin 2017)

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Président :
- M. Bruno ARGÉMI

Vice-Président :
- M. Frédéric MOUGENOT
Trésorière :
- Mme Christine SURBLED
Secrétaire :

- Mme Annie EYRAUD

Administrateur de droit
- Mme Gisèle PIERINI (Musée d’archéologie méditerranéenne)

Administrateurs élus

- M. Claude BALSAMO
- Mme Brigitte BOYER

- Mme Marie-Hélène COURJARET

- Mme Josiane GAMBOTTI

- Mme Florence GIFFON
- Mme Madeleine TEISSIER

 

STATUTS DE L’ASSOCIATION PROVENCE ÉGYPTOLOGIE

Modifiés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 30 juin 2014


Art.1 :

            Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret  du 16 août 1901, ayant pour nom Provence Égyptologie.

 

Art. 2 : 

L’association a pour objet la promotion des civilisations antiques du bassin méditerranéen et en particulier de l’Egypte antique par des actions telles que, par exemple, l’organisation de cours, conférences et colloques. Elle entretient des liens privilégiés avec le Musée d’Archéologie Méditerranéenne de Marseille.

Art. 3 :

            Le siège social est fixé au 13 avenue Védrines - 13009 Marseille. Il peut être transféré en tout autre lieu sur simple décision du Conseil d’Administration.

Art. 4 :

            L’association se compose de membres actifs, de membres donateurs, de membres bienfaiteurs et de membres d’honneur. La qualité de membre actif s’acquiert par le versement d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration. Les membres donateurs et bienfaiteurs sont ceux qui ont fait, en plus de la cotisation annuelle, un don dont les modalités sont définies par le Règlement intérieur. La qualité de membre d’honneur s’obtient par délibération de l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration. Les membres d’honneur sont dispensés de cotisation.

Art. 5 :

            La qualité de membre se perd par :

-          la démission formulée par écrit au président de l’association,

-          le décès,

-          l’exclusion pour motifs graves, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications,

-          le non paiement de la cotisation annuelle malgré les rappels, qui peuvent être effectués par courrier, téléphone ou courriel. Dans ce cas la perte est automatique dès l’année suivante.

Art. 6 :

            Les ressources de l’association comprennent :

-          les cotisations,

-          les subventions de l’Etat, des collectivités territoriales, des communes et autres organismes publics,

-          les recettes des prestations fournies ou de ventes par l’association,

-          les apports,

-          les dons manuels,

-          le mécénat et le parrainage,

-          et toute ressource autorisée par les textes législatifs ou réglementaires.

 

Art. 7 :

            L’association est dirigée par un Conseil d’Administration de 11 membres, dont 10 élus par l’Assemblée Générale Ordinaire parmi les membres actifs et 1 de droit, représentant  le Musée d’Archéologie Méditerranéenne de Marseille.

            La durée du mandat du Conseil d’Administration est de trois ans, renouvelables.

            Seuls les membres actifs à jour de leur cotisation annuelle peuvent faire acte de candidature.

            En cas de vacance du siège d’un ou de plusieurs membres élus, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.

Art. 7 :

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration de 11 membres, dont 10 élus par l’Assemblée Générale Ordinaire parmi les membres actifs, donateurs et bienfaiteurs et 1 de droit, représentant  le Musée d’Archéologie Méditerranéenne de Marseille.

            La durée du mandat du Conseil d’Administration est de trois ans, renouvelables.

Seuls les membres à jour de leur cotisation annuelle peuvent faire acte de candidature. Les membres d’honneur ne peuvent pas être candidats mais sont admis à participer aux réunions du Conseil d’Administration avec voix consultative.

            En cas de vacance du siège d’un ou de plusieurs membres élus, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine Assemblée Générale ordinaire.

Art. 8 :

            Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président ou sur demande des deux tiers de ses membres. Le Conseil d’Administration peut valablement délibérer si au moins le tiers de ses membres est présent ou représenté. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

Art. 9 :

            Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l’association, sous réserves des pouvoirs de l’Assemblée Générale et du respect des textes législatifs et réglementaires. Il mandate le bureau pour la gestion, les acquisitions et aliénations ou locations immobilières. Il autorise le président à agir en justice au nom de l’association.

Art. 10 :

            Le Conseil d’Administration élit parmi ses membres issus de l’Assemblée Générale, un bureau composé d’un président, d’un vice-président, d’un trésorier, d’un secrétaire et éventuellement d’un trésorier adjoint et d’un secrétaire adjoint. Le bureau assure le bon fonctionnement de l’association ainsi que sa gestion, sous le contrôle du Conseil d’Administration et sous réserve des autorisations accordées par celui-ci.

 

Art. 11 :

            L’Assemblée Générale ordinaire se compose des membres actifs, donateurs, bienfaiteurs et des membres d’honneur. Les membres d’honneur n’ont pas de droit de vote.

            L’Assemblée Générale ordinaire se réunit une fois par an. Quinze jours avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

            Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre muni d’une procuration.

            Le président, assisté par les membres du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée Générale ordinaire. Il expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de la gestion de l’association. Le bilan d’activité et de gestion est soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale ordinaire.

            Il est procédé, le cas échéant, au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.

            Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés

            Les votes ont lieu à main levée ou à bulletin secret.

            Les délibérations et décisions sont consignées dans un procès verbal signé du président, du secrétaire et du trésorier.

 

Art. 12 :

Si besoin ou sur demande de la moitié plus un des membres, le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire.

            L’Assemblée Générale extraordinaire se compose des membres actifs, donateurs, bienfaiteurs et des membres d’honneur. Les membres d’honneur n’ont pas de droit de vote.

L’Assemblée Générale extraordinaire est compétente pour la modification des statuts ou la dissolution de l’association.

            Les décisions de l’Assemblée Générale extraordinaire sont prises aux 2/3 des membres présents ou représentés.

Les délibérations et décisions sont consignées dans un procès verbal signé du président, du secrétaire et du trésorier.

Art. 13 :

            Un règlement intérieur peut être établi pour les points non prévus aux statuts, notamment ceux relatifs à l’administration interne de l’association. Il est établi par le Conseil d’Administration et approuvé par l’Assemblé Générale ordinaire. Il ne doit comporter aucune disposition contraire aux statuts.

Art. 14 :

            La dissolution ne peut être prononcée qu’en Assemblée Générale extraordinaire. Un ou plusieurs liquidateurs, dont un représentant du Conseil d’Administration, sont élus par l’Assemblée Générale extraordinaire. L’actif net est dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, de préférence à une association dont les finalités rejoignent celles de Provence Égyptologie.

 

 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION PROVENCE ÉGYPTOLOGIE

 

Adopté par l’Assemblée Générale ordinaire du 30 juin 2014

 

Article 1 : Année civile et année scolaire

L’arrêté des comptes de l’Association est établi tous les ans au 31 décembre et soumis au vote de l’Assemblée Générale Ordinaire qui doit intervenir avant le 1er juillet de l’année suivante.

Les inscriptions aux cours sont établies en fonction de l’année scolaire et la cotisation annuelle couvre donc la période allant du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.

Une carte de membre est établie au nom de l’adhérent en précisant la catégorie de membre à laquelle il appartient.

 

Article 2 : Activités réservées aux adhérents

Les cours d’écriture et de civilisation, les visites de musées ou d’expositions ainsi que les voyages sont réservés aux adhérents à jour de leur cotisation.

 

Article 3 : Catégories de membres

Les membres actifs sont ceux qui ont versé la cotisation annuelle votée par l’Assemblée Générale Ordinaire.

Les membres donateurs sont ceux qui ont fait, en sus de la cotisation annuelle, un don compris entre 50 et 200 €. Un certificat fiscal leur est délivré en application de l’article 200 du Code général des impôts.

Les membres bienfaiteurs sont ceux qui ont fait, en sus de la cotisation annuelle, un don supérieur à 200 €. Un certificat fiscal leur est délivré en application de l’article 200 du Code général des impôts.

Les membres d’honneur bénéficient de la dispense de cotisation.

 

Article 4 : Frais exposés par les membres de l’Association

Les membres qui sont amenés à se déplacer ou à exposer des dépenses dans le cadre de leur activité bénévole pour l’Association Provence Égyptologie peuvent se les faire rembourser sur justificatifs à l’exclusion du temps passé.

Ils peuvent également renoncer expressément par courrier au remboursement de ces frais dûment justifiés et en faire don à l’Association, qui leur délivrera alors un certificat fiscal en application de l’article 200 du Code général des impôts.

 

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